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Objet :
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés au « client » par « la boutique » Atelier Passions, disposant de son propre « magasin » au 7b, avenue du Général de Gaulle - 57570 CATTENOM - France.
Commande :
Toute commande se fera sur le « site » de la boutique à l'adresse
http://www.atelier-passions.fr/boutique ou http://www.atelier-passions.com/boutique.
Afin de pouvoir commander sur le site, le client devra créer un « compte client » où seront enregistrées ses données personnelles, ses commandes passées et sa carte de fidélité.
Informations sur les produits :
Si malgré tous les efforts mis en œuvre par la boutique, des différences de couleur, présentation, … existaient entre les photos du produit présenté sur le site et la réalité, Atelier Passions ne pourrait être tenu pour responsable et aucun échange ou remboursement ne pourrait être demandé par le client.
Disponibilité des produits :
Tous les articles présentés sur la boutique ont leur stock d'indiqué. Ce stock est celui du magasin en temps réel. Les articles momentanément en rupture ne peuvent pas être commandés tant qu'ils ne seront pas disponible dans notre stock.
Prix des produits :
Les prix en Euro (€) des produits vendus sur la boutique sont tous entendus TTC et sont identiques à ceux pratiqués au magasin. En cas de modification du prix d'un produit entre sa commande et son expédition, le prix facturé sera celui pratiqué au moment de la commande.
Frais de port et d'emballage :
Les frais de ports et d'emballage sont indiqués clairement au client lors de sa commande s'il s'est connecté à son compte client. Les pays dans lesquels les commandes peuvent être expédiées sont : la France, la Belgique, le Luxembourg et l'Allemagne.
De manière générale, pour une livraison en France, ceux-ci sont de 6.00 € avec un franco si la commande hors frais dépasse 75.00 €.
Pour une livriason en U.E. ceux-ci sont de 10.00 € sans franco possible.
Carte de fidélité :
Tout comme au magasin, le client de la boutique dispose d'une carte de fidélité. Celle du site étant différente de celle qu'il peut avoir en sa possession s'il a déjà effectué des achats au magasin.
La carte de fidélité donne droit au client à une remise lors de sa 11ème commande sur le site. Cette remise est égale à 5 % du montant cumulé de ses 10 précédents achats (hors frais de port et d'emballage). Cette remise lui sera imposée lors de sa 11ème commande. Si le montant de la remise est supérieur au total avec frais de sa commande, le client ne pourra pas la valider.
Code Promo :
Afin de bénéficier des mêmes remises qu'au magasin, des codes promo seront envoyés au client par le biais de la newsletter.
Paiement de la commande :
Le paiement d'une commande se fera immédiatement après sa validation par le client. Il devra obligatoirement être fait sur le serveur sécurisé du Crédit Mutuel, notre banque. Les moyens de paiement acceptés y sont CB, VISA et MASTERCARD.
Si vous souhaitez payer par chèque, veuillez passer votre commande directement par téléphone au 03 82 57 52 31 pendant les horaires d'ouverture du magasin.
Facturation de la commande :
La facture sera disponible une fois que la commande aura été traitée. Elle sera envoyée au client par e-mail à l'adresse qu'il aura fourni et sera aussi disponible dans son compte client.
Livraison de la commande :
La commande sera livrée à l'adresse de livraison indiquée par le client dans son compte client et ne comportera qu'un bon de livraison sur lequel n'aparait aucun prix. Les commandes sont traités les jours d'ouverture du magasin, sous deux jours ouvrés maximum. La livraison des commandes se fera par « La Poste ». Les délais indiqués par le transporteur sont de 48h pour la France et 72h pour l'U.E.
Retour de marchandise :
Le retour de marchandise doit obligatoirement avoir fait l'objet d'une demande préalable par téléphone au 03 82 57 52 31. Les frais de ports de retour sont à la charge du client et ne peuvent faire l'objet d'un remboursement.
Litiges :
Notre activité est soumise aux conditions légales du commerce électronique. En cas de litige, le client s’adressera en priorité à Atelier Passions afin de trouver une solution amiable. Dans le cas contraire, seul le tribunal de commerce de Metz sera compétent.
Dernières modifications le 18/06/2011